Editeur

Groupe COMEDIA
20 Rue du Grand Charmont - 25000 BESANCON | 40 Rue Edouard Aynard 69100 VILLERBANNE
Responsable de publication : Frantz GAILLARDOU

Hébergeur

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société : E-MAGINAIR
Parc AXYS | 1 Rue Gay Lussac | 25000 BESANCON

Propriété intellectuelle et Copyright

Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.
Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de Groupe COMEDIA, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d'utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de Groupe COMEDIA. Le téléchargement ou la copie de tout logiciel ou matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. Groupe COMEDIA réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété d e toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l'extension de la loi applicable.

Utilisation des données

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès individuel, de rectification et de suppression de données nominatives qui vous concernent que Groupe COMEDIA est amenée à recueillir pour le traitement de votre dossier. Vos droits peuvent être exercés auprès du Service Relation Clientèle (adresse postale : Groupe COMEDIA - 20 Rue du Grand Charmont - 25000 BESANCON). Ces données demeurent à l'usage interne de Groupe COMEDIA et de ses fournisseurs.

Responsabilité

Le site contient des liens hypertextes renvoyant à d'autres site Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, Groupe COMEDIA ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Réserve de fiabilité et de garantie

Les informations disponibles sur le Site ont été préparées par Groupe COMEDIA, qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables, correctes et complètes. Groupe COMEDIA ne garantit ni explicitement ni implicitement l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation desdites informations à quelques fins que ce soit.
Groupe COMEDIA ne peut garantir que les informations trouvées sur le Site n'ont pas été altérées suite à des défaillances techniques (déconnexion, interférence de la part de tiers, virus, etc.).

Limitation de la responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, Groupe COMEDIA ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu'il s'agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l'accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.

Ce Site vous offre la possibilité d'envoyer des e-mails à Groupe COMEDIA. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel Groupe COMEDIA n'a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles d'être interceptés, altérés ou perdus. Groupe COMEDIA décline toute responsabilité à cet égard.